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7. Uniquement à des fins d'information. Le Site Internet, y compris les pages internet, les textes, les images, les sons, les logiciels et les autres données ou informations qu'il contient (le « Contenu »), est fourni à des fins d'information générale et d'éducation uniquement. ROSE s'efforcera d'inclure des informations précises et à jour sur le Site Internet mais ne donne aucune garantie ou représentation de quelque nature que ce soit quant à leur exactitude, leur actualité ou leur exhaustivité. En outre, ROSE ne garantit pas que le Site Internet est approprié ou légal pour une utilisation dans tous les lieux. Vous acceptez que l'accès et l'utilisation du Site Internet et de son Contenu se font à vos propres risques et vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables. Ni ROSE ni aucune partie impliquée dans la création, la production ou la livraison de ce Site Internet ne sera responsable de tout dommage, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, accidentels, consécutifs, indirects ou punitifs découlant de l'accès, de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser ce Site Internet ou de toute erreur ou omission dans son contenu. Cette limite inclut les dommages causés à votre équipement informatique ou les virus qui l'infectent.
8. Résidents canadiens. L'utilisation du Site Internet, y compris les Services et le Contenu mis à disposition par le biais du Site Internet, est limitée aux personnes résidant au Canada et ayant atteint l'âge de la majorité applicable dans la province à partir de laquelle le Site Internet est accessible. Les personnes qui ne résident pas habituellement au Canada ou les mineurs ne sont pas autorisés à accéder ou à utiliser le Site Internet, les Services et le Contenu. ROSE ne fait aucune déclaration, garantie ou assurance que le Site Internet, les Services et/ou le Contenu sont disponibles pour une utilisation dans des juridictions hors du Canada. L'utilisation du Site Internet, des Services et/ou du Contenu dans des endroits où le Site Internet, les Services et/ou le Contenu sont illégaux est strictement interdite. Vous êtes seul responsable du respect des lois locales applicables si vous choisissez d'accéder ou d'utiliser le Site Internet, les Services et/ou le Contenu. ROSE n'est pas responsable et décline toute responsabilité pour une telle utilisation non autorisée du Site Internet, des Services et/ou du Contenu.
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11. Décharge de responsabilité. LES SERVICES, LE SITE INTERNET, LES PRODUITS, LE CONTENU DU SITE INTERNET ET LES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE INTERNET SONT FOURNIS « TELS QUELS », « TELS QUE DISPONIBLES », ET TOUTES LES GARANTIES, PROMESSES, DÉCLARATIONS ET GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES, SONT EXCLUES (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'EXCLUSION DE TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, À UN RÉSULTAT SPÉCIFIQUE OU À UN OBJECTIF QUELCONQUE). TOUTES CES GARANTIES, PROMESSES, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES SONT EXCLUES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. LES INFORMATIONS HÉBERGÉES SUR LE SITE INTERNET, LE CONTENU DU SITE INTERNET ET LES SERVICES PEUVENT CONTENIR DES BUGS, DES ERREURS, DES PROBLÈMES OU D'AUTRES LIMITES. ROSE NE GARANTIT PAS QUE VOTRE UTILISATION DU SITE INTERNET ET/OU DES SERVICES SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, QUE LES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE INTERNET OU LES SERVICES SERONT EXACTES OU SANS ERREUR, OU QUE LE SITE INTERNET, LE CONTENU DU SITE INTERNET ET/OU LES SERVICES SERONT EXEMPTS DE PERTE, DE CORRUPTION, D'ATTAQUE, DE VIRUS, D'INTERFÉRENCE, DE PIRATAGE OU DE TOUTE AUTRE INTRUSION DANS LA SÉCURITÉ ET ROSE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD. VOUS ACCEPTEZ QUE, DE TEMPS EN TEMPS, ROSE PUISSE RETIRER OU ENLEVER LE SITE INTERNET ET/OU LES SERVICES OU TOUTE FONCTIONNALITÉ DE CEUX-CI, POUR DES PÉRIODES INDÉTERMINÉES, OU ANNULER LES SERVICES OU L'UN D'ENTRE EUX À TOUT MOMENT, SANS PRÉAVIS.
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Dernière mise à jour : 18 février 2020
